PRODUITS / PRIX

1.1 Offre des Produits

Les Produits offerts à la vente sont ceux disponibles au moment de la confirmation et du règlement de la commande par le Client. Amélia Bijoux se réserve le droit de modifier son offre à tout moment notamment en ajoutant, en modifiant ou en supprimant des Produits.

Les Produits sont présentés le plus exactement possible. La représentation parfaite des Produits sur le Site ne peut être garantie, en particulier du fait des différences de rendu de couleurs ou de matières par les logiciels de navigation Internet et/ou les moniteurs de visualisation.

Le Produit livré pourra différer de celui présenté sur le Site sans entraîner de faculté d’annulation de la vente pour le Client :

• si le Produit concerné est un Produit de fabrication artisanale ou semi-artisanale ne permettant pas d’assurer une homogénéité parfaite de la production,
• ou si le Produit a fait l’objet, entre la date de la commande et la date de la livraison, d’adaptation liée à l’évolution technique ou technologique,

et sous réserve, dans ces deux hypothèses, que la différence ne porte pas sur les caractéristiques essentielles des Produits, qu’elle n’affecte pas leur qualité et qu’elle ne génère pas d’augmentation de prix.

1.2 Prix des Produits

Les prix des Produits sont indiqués en Euros et s’entendent toutes taxes comprises. Ne sont pas inclus au prix indiqué les frais de préparation et de livraison, sauf mention contraire.

Amélia Bijoux se réserve le droit de modifier le prix des Produits à sa convenance. S’appliqueront les conditions tarifaires en vigueur à la date de la validation de la commande par le Client.

Certaines images sont susceptibles d’être réalisées en 3D. Suggestions de présentation non contractuelles.

2.2 Validation de la commande

Le choix et l’achat d’un Produit est de la seule responsabilité du Client, notamment en termes de pertinence de l’achat par rapport à ses besoins. Le Client devra ajouter les Produits sélectionnés dans son panier. Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et peut effectuer des modifications avant toute validation définitive. Il appartient donc au Client de vérifier sous sa responsabilité l’exactitude de la commande.

La validation de la commande par le Client est matérialisée par son acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, dont il reconnaît avoir pris connaissance et qu’il accepte en cochant la case « J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente » et son paiement.

La commande est ferme pour le Client à compter de sa validation définitive manifestée par le clic sur le bouton « Commande avec obligation de paiement / Confirmer et régler votre commande », sans préjudice du droit de rétractation ouvert aux Clients consommateurs au sens des articles L.221-18 à L221-28 du Code de la consommation, dans les conditions prévues à l’article 5.4.2 des Conditions Générales de Vente, sauf pour les Produits sur-mesure confectionnés selon les spécifications du Client consommateur ou nettement personnalisés à la suite d’une demande du Client consommateur.

Amélia Bijoux se réserve le droit de refuser une commande pour tout motif légitime, notamment l’existence d’un litige non résolu résultant du défaut de paiement d’une commande antérieure.

Amélia Bijoux fera parvenir par courriel, dans les meilleurs délais, une confirmation de commande reprenant les éléments substantiels (numéro de commande, Produits commandés, lieu de livraison, etc.).

Le Client consent à ce que la confirmation de commande soit considérée comme preuve des relations contractuelles nées avec Amélia Bijoux.

À défaut de disponibilité d’un ou plusieurs produit(s) commandé(s), Amélia Bijoux s’engage à en informer le Client par e-mail dans les meilleurs délais. La commande pourra alors être annulée. Une nouvelle date de livraison pourra également être proposée au Client sous réserve de disponibilité ultérieure du Produit.

4.3 Retours produits

Aucun retour spontané ne sera accepté : tout retour doit être notifié auprès de Amélia Bijoux en respectant les modalités indiquées ci-dessous et suivant le motif du retour.

4.3.1 Annulation Commande

Amélia Bijoux offre la possibilité au Client de revenir sur son engagement et d’annuler sa commande. Aucune annulation partielle de la commande ne sera possible.

Selon l’état de préparation de la commande et le moyen de paiement utilisé lors de l’achat, le Client peut directement l’annuler en ligne en se connectant à son compte client : sélectionner la commande concernée, puis cliquer sur le bouton « Annuler ma commande ». Le Client recevra un email de confirmation de l’annulation de la commande et sera remboursé sous 14 jours.

Si le bouton « Annuler ma commande » n’est plus visible, cela signifie que la commande n’est plus annulable directement en ligne (la préparation de la commande dans nos entrepôts a déjà commencé) ou que le moyen de paiement utilisé ne permet pas son annulation en ligne.

Dans le cas où la commande n’est plus annulable et que le Client souhaite annuler sa commande, le Client devra indiquer au transporteur qu’il ne souhaite pas être livré :

• Livraison à domicile : le client doit indiquer au transporteur lors de la prise de rendez-vous qu’il ne souhaite pas être livré ou refuser sa commande lors de la livraison, puis contacter le service clients Amélia Bijoux pour être remboursé.

Dans ce cas, des frais de retour seront à la charge du Client. Le montant de ces frais est dépendant du prix des produits retournés. La grille tarifaire est disponible dans notre FAQ, rubrique « annuler ma commande ». Ces frais retour seront déduits automatiquement du remboursement des articles retournés.

Dans le cas d’une livraison à domicile, l’impossibilité pour les transporteurs d’Amélia Bijoux de livrer à la date convenue les Produits entraînera la remise d’un avis de passage dans la boîte aux lettres du Client. Celui-ci disposera de 14 jours pour retirer sa commande au point postal. Passé ce délai, la commande sera automatiquement retournée à Amélia Bijoux.

À réception du colis, nous procéderons au remboursement ou à une nouvelle livraison, cette dernière entraînant des coûts de livraison pour la seconde tentative.

La commande est retournée dans nos entrepôts. Le Client est remboursé dans un délai de 14 jours du montant de sa commande sur le même moyen de paiement que pour son achat, à compter de la réception de sa commande dans nos entrepôts.

Dans ce cas, des frais de retour seront à la charge du Client. Le montant de ces frais est dépendant du prix des produits retournés. Ces frais de retour seront déduits automatiquement du remboursement des articles retournés.

4.3.2 Exercice du droit de rétractation – Retourner ma commande

À compter de la date de réception ou du retrait de l’ensemble de la commande, le Client bénéficie de 14 jours ouvrables pour se rétracter sans avoir à se justifier, ni à payer de pénalités supplémentaires, en se dirigeant sur son espace client « Retourner ma commande ».

Ce droit de rétractation est valable sur l’ensemble des produits Amélia Bijoux, à l’exception de ceux ayant fait l’objet d’une personnalisation. Tout produit retourné doit être dans un parfait état pour une remise en commercialisation en l’état neuf, dans son emballage d’origine, accompagné de ses accessoires et document de facturation.

Amélia Bijoux se réserve le droit de refuser le remboursement des produits retournés si ces derniers ont été visiblement utilisés ou endommagés du fait du Client et que cette utilisation ou ces dommages rendent les produits impropres à la vente ou encore si les produits ne correspondent pas aux références déclarées pour le retour.

En cas de dommages ou de traces d’usure sur les produits retournés, ou toute autre dépréciation résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces produits, la responsabilité du Client pourra alors être engagée. Amélia Bijoux se réserve également le droit d’appliquer une décote sur le prix des produits endommagés en tenant compte des frais de remise en commercialisation en l’état neuf.

Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier sous 14 jours à compter de la date de la réception de l’ensemble de sa commande sa décision dans une déclaration sans ambiguïté soit :

• En ligne, directement sur l’espace client dans la rubrique « Retourner ma commande »
• Par courrier via le formulaire de rétractation mis à disposition – la rétractation en ligne étant à privilégier
• Par chat via la rubrique « nous contacter » de notre site internet

À compter de sa déclaration, le Client dispose ensuite de 14 jours pour procéder au retour des produits concernés sous respect des conditions d’Amélia Bijoux énoncées ci-dessus.

Sous réserve du respect des conditions précitées, le Client sera remboursé selon le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande initiale du montant du produit ainsi que des frais “aller” de livraison inhérents à sa première commande, sous un délai de 14 jours à compter de la réception des produits concernés au sein des entrepôts d’Amélia Bijoux.

En cas de retour partiel d’une commande, les frais “aller” de livraison inhérents à la commande initiale bénéficiant d’un tarif forfaitaire ne seront pas remboursés.

Dans tous les cas, des frais de renvoi par voie postale ou de retrait à domicile par transporteur seront à la charge du Client.

Les frais occasionnés par un tel retour seront notifiés avant confirmation du retour par le Client. Le montant de ces frais est dépendant du prix des produits que le Client souhaite retourner. La grille tarifaire est disponible dans notre FAQ, rubrique « retourner mon article ».

Dans le cas d’un remboursement par virement, le Client devra communiquer à Amélia Bijoux son IBAN afin que Amélia Bijoux soit en mesure de procéder au remboursement de la commande ainsi que des frais “aller” de livraison. Les frais de livraison « aller » avec suppléments sont remboursés dans la limite des frais de livraison standard.

4.3.3 Retour pour article non conforme

En cas de constatation d’un défaut de qualité dans la première année de son achat, le Client bénéficie des garanties légales à savoir la garantie légale de conformité et la garantie des vices cachés.

Pour l’application des garanties précitées, le Client devra informer Amélia Bijoux de la non-conformité ou de l’existence des vices cachés de son produit :

• Soit directement en ligne en se connectant à son compte client, en sélectionnant la rubrique « Article non conforme »
• Soit en contactant le Service Client par mail à l’adresse suivante : info@ameliabijoux.fr

Amélia Bijoux offre également à ses Clients une garantie supplémentaire pour tous ses articles. Le Client bénéficie d’une garantie légale de 1 an et de 6 mois supplémentaires à compter de la date d’achat (voir modalités au sein de nos Conditions Générales de Vente) offerte par Amélia Bijoux.

Cette garantie est gratuite et s’applique indépendamment des garanties légales. Dans le cadre de l’application de la garantie commerciale, le Client devra contacter le service client Amélia Bijoux soit :

• Directement en ligne, en vous connectant à votre espace client, en cliquant sur le bouton « CONTACTEZ-NOUS » de la commande concernée
• Par mail à l’adresse : info@ameliabijoux.fr

4.3.4 Retour pour article reçu endommagé

En cas de constatation d’un produit endommagé durant son transport, le Client doit inscrire ses réserves de façon précise et motivée sur le bon de livraison ou le bon de transport daté et signé. Les réserves de type « sous réserve de déballage » sont insuffisantes.

Le Client dispose ensuite de 7 jours ouvrés à compter de la date de livraison, pour confirmer ses réserves auprès de Amélia Bijoux, ou de 10 jours si le transporteur n’a pas permis au Client de vérifier sa commande et qu’aucune mention n’a pu être portée sur le bon de livraison :

• Soit directement en ligne en vous connectant à votre espace client dans la rubrique « Article reçu endommagé »
• Par mail à l’adresse : info@ameliabijoux.fr

Les réclamations acceptées par Amélia Bijoux donneront lieu à l’échange du produit concerné, ou à son remboursement en cas d’indisponibilité du produit en stock.

Amélia Bijoux s’engage au remboursement des frais de retour pour les retours acceptés.

4.3.5 Article Manquant : Article non commandé

En cas de produit manquant, incomplet ou non commandé à la livraison, le Client doit porter ses réserves de façon précise et motivée sur le bon de livraison ou de transport daté et signé. Les réserves de type « sous réserve de déballage » sont insuffisantes.

Le Client dispose ensuite de 7 jours ouvrés à compter de la date de livraison pour confirmer à Amélia Bijoux ses réserves :

• Directement en ligne, en se connectant à son espace client dans la rubrique « Article Manquant » ou « Article non commandé »
• Par mail à l’adresse : info@ameliabijoux.fr

Si la réclamation est justifiée et acceptée par Amélia Bijoux, le Client recevra les produits ou pièces manquantes, ou en cas d’indisponibilité du produit, un avoir ou un remboursement selon le mode de paiement initial.

En cas de produit non commandé, Amélia Bijoux s’engage à la reprise du produit dans son emballage d’origine, en parfait état et avec ses accessoires.

5.1 Garantie légale de conformité

« Le consommateur dispose d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d’apparition d’un défaut de conformité. Durant ce délai, le consommateur n’est tenu d’établir que l’existence du défaut de conformité et non la date d’apparition de celui-ci.

La garantie légale de conformité emporte obligation pour le professionnel, le cas échéant, de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du bien.

La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.

Si le bien est réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d’une extension de six mois de la garantie initiale.

Si le consommateur demande la réparation du bien, mais que le vendeur impose le remplacement, la garantie légale de conformité est renouvelée pour une période de deux ans à compter de la date de remplacement du bien.

Le consommateur peut obtenir une réduction du prix d’achat en conservant le bien ou mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre restitution du bien, si :

• 1° Le professionnel refuse de réparer ou de remplacer le bien ;
• 2° La réparation ou le remplacement du bien intervient après un délai de trente jours ;
• 3° La réparation ou le remplacement du bien occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur, notamment lorsque le consommateur supporte définitivement les frais de reprise ou d’enlèvement du bien non conforme, ou s’il supporte les frais d’installation du bien réparé ou de remplacement ;
• 4° La non-conformité du bien persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du vendeur restée infructueuse.

Le consommateur a également droit à une réduction du prix du bien ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu’il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n’est alors pas tenu de demander la réparation ou le remplacement du bien au préalable.

Le consommateur n’a pas droit à la résolution de la vente si le défaut de conformité est mineur.

Toute période d’immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie qui restait à courir jusqu’à la délivrance du bien remis en état.

Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l’application des articles L. 217-1 à L. 217-32 du code de la consommation.

Le vendeur qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d’un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu’à 10 % du chiffre d’affaires moyen annuel (article L. 241-5 du code de la consommation).

Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du bien.

Extraits du Code de la consommation :

Article L. 217-3 :
Le vendeur délivre un bien conforme au contrat ainsi qu’aux critères énoncés à l’article L. 217-5. Il répond des défauts de conformité existant au moment de la délivrance du bien au sens de l’article L. 216-1, qui apparaissent dans un délai de deux ans à compter de celle-ci…

Article L. 217-4 :
Le bien est conforme au contrat s’il répond notamment, le cas échéant, aux critères suivants : …

Article L. 217-5 :
I. – En plus des critères de conformité au contrat, le bien est conforme s’il répond aux critères suivants : …

Article L. 217-7 :
Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de 24 mois à compter de la délivrance du bien […] sont, sauf preuve contraire, présumés exister au moment de la délivrance…

Article L. 217-12 :
Le vendeur peut ne pas procéder selon le choix opéré par le consommateur si la mise en conformité sollicitée est impossible ou entraîne des coûts disproportionnés…

Article L. 217-13 :
Tout bien réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité bénéficie d’une extension de cette garantie de 6 mois…

Article L. 217-28 :
Lorsque le consommateur demande au garant […] une remise en état couverte par cette garantie, toute période d’immobilisation suspend la garantie qui restait à courir…

Garantie légale des vices cachés :

Article 1641 du Code civil :
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine…

Article 1648 alinéa 1er du Code civil :
L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Mise en œuvre des garanties légales :

Pour l’application des garanties précitées, le Client devra informer Amélia Bijoux de la non-conformité ou de l’existence des vices cachés des Produits en contactant le Service Client. Si le Produit est retourné, le Client doit s’assurer que son état est conforme à celui dans lequel il l’a reçu avec l’ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice, etc.).

5.2 Garantie commerciale

Amélia Bijoux adresse au Client la garantie commerciale correspondant au Produit acheté en accompagnement de la facture.

Dans le cadre de l’exercice de la garantie commerciale par le Client, Amélia Bijoux pourra être amenée à examiner le Produit, et si après vérification, il est conclu que la réclamation du Client est couverte par la garantie commerciale, il sera procédé soit au remplacement du produit défectueux par le même produit ou par un produit comparable, soit à son remboursement.

Un remboursement pourra être envisageable uniquement dans le cas où l’échange et/ou la réparation ne peuvent être effectués.

La garantie commerciale s’applique aux matériaux et accessoires remplacés durant la période de garantie commerciale, dans la limite de la période de garantie commerciale restant à courir à compter du jour du remplacement.

Dans le cas où le Produit n’est plus vendu par Amélia Bijoux, il sera proposé au Client un Produit de remplacement approprié ou un arrangement commercial en fonction du préjudice subi.

La garantie commerciale ne s’applique qu’au bénéfice du Client, acheteur initial, à l’exclusion des éventuels acheteurs successifs, en cas de défaut de fabrication des matériaux susceptible d’affecter l’usage normal et sûr du Produit surgissant pendant toute la période de garantie commerciale offerte à compter de la date de livraison sur présentation de facture, du bordereau de livraison.

Pour bénéficier d’une garantie commerciale, il faut respecter les conseils d’entretien fournis le cas échéant sur sa fiche produit.

Pour appliquer la garantie commerciale, le Client peut contacter le service clients Amélia Bijoux :

• Par mail à l’adresse : info@amelibijoux.fr
• Ou directement en ligne sur l’espace client dans la rubrique « Contactez-nous »

11.2 Non validité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales de Vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

11.3 Non-renonciation

Le fait que l’une des Parties n’ait pas exigé l’application d’une clause quelconque des présentes Conditions Générales de Vente, que ce soit de façon permanente ou temporaire, ne pourra en aucun cas être considéré comme une renonciation aux droits de cette Partie découlant de ladite clause.